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Procès aux prud’hommes : de la saisine au jugement

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Procès aux prud’hommes : de la saisine au jugement

Ouvrage

Procès aux prud’hommes :
de la saisine au jugement
5ème édition

Parution : Octobre 2020
Editions : Groupe Revue Fiduciaire
Co-auteur : Valérie Bardin, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Cet ouvrage permet de comprendre l’ensemble de la procédure prud’homale et d’appliquer les bonnes règles au bon moment pour faire face à un contentieux.

Il suit le déroulement d’un procès, de la saisine du conseil de prud’hommes jusqu’à un éventuel recours en appel ou un pourvoi en cassation, tout en développant à part certaines procédures spécifiques, comme le référé. Il aborde aussi d’autres aspects : la preuve devant un conseil de prud’hommes, les modes amiables de règlement des conflits, etc.

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La durée du travail

Ouvrage

La durée du travail II

Parution : 29 mai 2017
Editions : Wolters Kluwer – Liaisons Sociales Les Thématiques
Co-auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Afin de permettre aux entreprises d’adapter le rythme de travail des salariés à leur activité, le législateur a institué et développé différentes possibilités d’organisation du temps de travail : répartition de la durée du travail sur des périodes supérieures à la semaine, recours au travail de nuit, au travail intermittent, etc. Ainsi, de nombreux aménagements sont possibles par voie d’accord collectif ou, par exception, par décision unilatérale de l’employeur.

Temps complet – Temps partiel – Travail de nuit – Repos et jours fériés : point sur les aménagements possibles et sur les règles à respecter.

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La modification du contrat de travail

Ouvrage

La modification du contrat
de travail

Parution : 23 avril 2018
Editions : Wolters Kluwer – Liaisons Sociales Les Thématiques
Co-auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

La jurisprudence encadre les conditions dans lesquelles l’employeur peut, ou non, imposer au salarié des évolutions dans la relation de travail. La Cour de cassation a consacré la distinction entre une modification du contrat de travail, nécessitant l’accord exprès du salarié, et un simple changement des conditions de travail, que l’employeur peut mettre en œuvre sans requérir cet accord, dans le cadre de son pouvoir de direction. Cette distinction a d’importantes conséquences.

Quel est l’impact de l’accord collectif sur le contrat de travail ? Quelles modifications peuvent-être opérées ? Par quels moyens ? Que faire en cas de refus du salarié ?

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Lamy Négociation collective

Ouvrage

Guide pratique :
Le Lamy Négociation collective

Parution : 16 janv. 2020
Editions : Wolters Kluwer
Co-auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Conçu pour les négociateurs d’entreprise et consacré à la négociation collective au sein des entreprises, le Guide pratique – Le Lamy Négociation d’entreprise présente de manière synthétique et opérationnelle les règles de la négociation (périmètre, objet, déroulement, conditions de validité…) avec des modèles d’accords.

Véritable “Guide du négociateur”, cet ouvrage couvre tous les aspects du droit et la pratique de la négociation collective. Il analyse toutes les étapes à respecter (préparation, conduite, conclusion), vous avertit des précautions à prendre et des erreurs à éviter, vous permet de maîtriser les enjeux et de sécuriser vos accords sur le plan juridique.

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Télétravail et contrat de travail

Article

Télétravail et contrat de travail

Publication : Revue Fiduciaire, feuillet hebdo
Réf. : 17 décembre 2020
Editions : Groupe Revue Fiduciaire
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

« Subi, contraint, ou souhaité, le télétravail ou forme moderne et numérisée du travail à domicile a fait une entrée fracassante et inattendue, conçu non plus comme un élément de qualité de vie au travail (QVT) mais comme destiné à protéger la santé et la sécurité des salariés. » (…)

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L’APC, un accord né sous X

Article

L’APC, un accord né sous X

Publication : Semaine Sociale Lamy
Réf. : n°1933, 14 décembre 2020
Editions : Wolters Kluwer
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

« Il est vrai qu’en apparence, l’accord de performance collective (…) ne rencontre pas beaucoup d’obstacles juridiques. »

Cependant « un certain nombre d’incertitudes concernent l’objet même de l’accord, sa finalité, la description du but poursuivi ou même s’agissant de la seule clause obligatoire, celle relative au préambule. »

« Il s’agit de s’intéresser à deux questions essentielles quant à l’appréciation de ce dispositif. L’une est relative à la relation entre l’accord collectif et le contrat de travail et l’autre à la situation des salariés recrutés pendant la durée d’application de l’accord. »

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Créer une seule instance de consultation-négociation

Article

Créer une seule instance de consultation-négociation

Publication : MyActu RF
Réf. : publié en ligne le 14 octobre 2020
Editions : Groupe Revue Fiduciaire
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

« Simplifier les différents mécanismes de la négociation collective pour que celle-ci devienne en pratique la règle dans l’entreprise, quel que soit son effectif. » 

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La durée et l’aménagement du temps de travail après le confinement

Article

La durée et l’aménagement du temps de travail
après le confinement

Publication : La Semaine Juridique Social
Réf. : n°22, article 2035, 2 juin 2020
Editions : LexisNexis
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

« Parmi les nombreuses préoccupations auxquelles les entreprises sont confrontées dans la période post-confinement, celle de l’adaptation de la durée du travail à la charge de travail sera essentielle. Pour y faire face il existe, dans le Code du travail, de nombreux outils juridiques qu’elles pourront mobiliser. Toutefois, leur mise en place supposera l’adhésion des salariés et de leurs représentants, pour lesquels les contreparties seront probablement à trouver ».

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L’étonnant article D.3121-25 du code du travail

Article

L’étonnant article D.3121-25 du code du travail

Publication : Semaine Sociale Lamy
Réf. : n°1911, 08 juin 2020
Editions : Wolters Kluwer
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

« L’article D. 3121-25 du Code du travail semble considérer que quel que soit le dispositif d’aménagement de la durée légale, dès lors qu’il se situe hors du cadre hebdomadaire, les heures au-delà de 39 heures sont des heures supplémentaires, ceci en stricte contradiction avec l’article L. 3121-41 du Code du travail. Un texte incohérent. D’où vient la méprise ? »

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Un nouvel accord sur l’emploi dans la 2ème loi d’urgence sanitaire

Article

Un nouvel accord sur l’emploi dans la 2ème loi
d’urgence sanitaire

Publication : MyActu RF
Réf. : publié en ligne le 11 juin 2020
Editions : Groupe Revue Fiduciaire
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

La 2ème loi d’urgence sanitaire a été adoptée définitivement par le Sénat le 10 juin 2020. Entre autres dispositions, elle prévoit la mise en place d’un nouveau dispositif « d’activité réduite pour le maintien de l’emploi », également appelé activité partielle de longue durée par la ministre du Travail elle-même. Explications par Michel Morand, avocat conseil en droit social.

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