×

Que recherchez-vous ?

Droit social > droit social

Monétisation des jours de repos : un tabac !

the_archive_description();

HDV avocats > Publications > Articles

Monétisation des jours de repos : un tabac !

Article

Monétisation des jours de repos : un tabac !

Publication : La Semaine Sociale Lamy
Réf. :  n°2010, 29/08/2022
Editions : Wolters Kluwer
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Le retour du « travailler plus pour gagner plus » !

Le pouvoir d’achat des français, mis à mal depuis quelques mois, est sans conteste le sujet central de cette rentrée 2022.

Parmi les mesures récemment mises en place par le gouvernement, la monétisation des jours de repos est l’un des dispositifs proposé aux entreprises permettant aux salariés de monétiser des jours de RTT non pris, dans le cadre de divers mécanismes d’aménagement du temps de travail.

Quelle est la nature des jours monétisés ? Quel est leur sort ? (incitations fiscales et sociales, transformation en heures supplémentaires)

Dans son article publié dans la Semaine Sociale Lamy, Michel Morand propose un décryptage de l’article 5 de la loi de finances rectificative pour 2022.

HDV avocats > Publications > Articles

La contrepartie au temps de déplacement des itinérants

Article

Monétisation des jours de repos : un tabac !

Publication : La Semaine Sociale Lamy
Réf. :  n°2010, 29/08/2022
Editions : Wolters Kluwer
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Le retour du « travailler plus pour gagner plus » !

Le pouvoir d’achat des français, mis à mal depuis quelques mois, est sans conteste le sujet central de cette rentrée 2022.

Parmi les mesures récemment mises en place par le gouvernement, la monétisation des jours de repos est l’un des dispositifs proposé aux entreprises permettant aux salariés de monétiser des jours de RTT non pris, dans le cadre de divers mécanismes d’aménagement du temps de travail.

Quelle est la nature des jours monétisés ? Quel est leur sort ? (incitations fiscales et sociales, transformation en heures supplémentaires)

Dans son article publié dans la Semaine Sociale Lamy, Michel Morand propose un décryptage de l’article 5 de la loi de finances rectificative pour 2022.

HDV avocats > Publications > Articles

Ne pas confondre les JRTT et les repos compensateurs de remplacement

Article

Monétisation des jours de repos : un tabac !

Publication : La Semaine Sociale Lamy
Réf. :  n°2010, 29/08/2022
Editions : Wolters Kluwer
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Le retour du « travailler plus pour gagner plus » !

Le pouvoir d’achat des français, mis à mal depuis quelques mois, est sans conteste le sujet central de cette rentrée 2022.

Parmi les mesures récemment mises en place par le gouvernement, la monétisation des jours de repos est l’un des dispositifs proposé aux entreprises permettant aux salariés de monétiser des jours de RTT non pris, dans le cadre de divers mécanismes d’aménagement du temps de travail.

Quelle est la nature des jours monétisés ? Quel est leur sort ? (incitations fiscales et sociales, transformation en heures supplémentaires)

Dans son article publié dans la Semaine Sociale Lamy, Michel Morand propose un décryptage de l’article 5 de la loi de finances rectificative pour 2022.

HDV avocats > Publications > Articles

Rémunération forfaitaire et résiliation judiciaire

Article

Monétisation des jours de repos : un tabac !

Publication : La Semaine Sociale Lamy
Réf. :  n°2010, 29/08/2022
Editions : Wolters Kluwer
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Le retour du « travailler plus pour gagner plus » !

Le pouvoir d’achat des français, mis à mal depuis quelques mois, est sans conteste le sujet central de cette rentrée 2022.

Parmi les mesures récemment mises en place par le gouvernement, la monétisation des jours de repos est l’un des dispositifs proposé aux entreprises permettant aux salariés de monétiser des jours de RTT non pris, dans le cadre de divers mécanismes d’aménagement du temps de travail.

Quelle est la nature des jours monétisés ? Quel est leur sort ? (incitations fiscales et sociales, transformation en heures supplémentaires)

Dans son article publié dans la Semaine Sociale Lamy, Michel Morand propose un décryptage de l’article 5 de la loi de finances rectificative pour 2022.

HDV avocats > Publications > Articles

Dépasser la durée maximale hebdomadaire cause nécessairement un préjudice.

Article

Monétisation des jours de repos : un tabac !

Publication : La Semaine Sociale Lamy
Réf. :  n°2010, 29/08/2022
Editions : Wolters Kluwer
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Le retour du « travailler plus pour gagner plus » !

Le pouvoir d’achat des français, mis à mal depuis quelques mois, est sans conteste le sujet central de cette rentrée 2022.

Parmi les mesures récemment mises en place par le gouvernement, la monétisation des jours de repos est l’un des dispositifs proposé aux entreprises permettant aux salariés de monétiser des jours de RTT non pris, dans le cadre de divers mécanismes d’aménagement du temps de travail.

Quelle est la nature des jours monétisés ? Quel est leur sort ? (incitations fiscales et sociales, transformation en heures supplémentaires)

Dans son article publié dans la Semaine Sociale Lamy, Michel Morand propose un décryptage de l’article 5 de la loi de finances rectificative pour 2022.

HDV avocats > Publications > Articles

La loi sur le pass vaccinal met en exergue la prévention des risques liés à la covid-19

Article

Monétisation des jours de repos : un tabac !

Publication : La Semaine Sociale Lamy
Réf. :  n°2010, 29/08/2022
Editions : Wolters Kluwer
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Le retour du « travailler plus pour gagner plus » !

Le pouvoir d’achat des français, mis à mal depuis quelques mois, est sans conteste le sujet central de cette rentrée 2022.

Parmi les mesures récemment mises en place par le gouvernement, la monétisation des jours de repos est l’un des dispositifs proposé aux entreprises permettant aux salariés de monétiser des jours de RTT non pris, dans le cadre de divers mécanismes d’aménagement du temps de travail.

Quelle est la nature des jours monétisés ? Quel est leur sort ? (incitations fiscales et sociales, transformation en heures supplémentaires)

Dans son article publié dans la Semaine Sociale Lamy, Michel Morand propose un décryptage de l’article 5 de la loi de finances rectificative pour 2022.

HDV avocats > Publications > Articles

Passe sanitaire et obligation vaccinale : incohérences et incertitudes

Article

Monétisation des jours de repos : un tabac !

Publication : La Semaine Sociale Lamy
Réf. :  n°2010, 29/08/2022
Editions : Wolters Kluwer
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Le retour du « travailler plus pour gagner plus » !

Le pouvoir d’achat des français, mis à mal depuis quelques mois, est sans conteste le sujet central de cette rentrée 2022.

Parmi les mesures récemment mises en place par le gouvernement, la monétisation des jours de repos est l’un des dispositifs proposé aux entreprises permettant aux salariés de monétiser des jours de RTT non pris, dans le cadre de divers mécanismes d’aménagement du temps de travail.

Quelle est la nature des jours monétisés ? Quel est leur sort ? (incitations fiscales et sociales, transformation en heures supplémentaires)

Dans son article publié dans la Semaine Sociale Lamy, Michel Morand propose un décryptage de l’article 5 de la loi de finances rectificative pour 2022.

HDV avocats > Publications > Articles

La notion d’employeur au sens du droit disciplinaire

Article

Monétisation des jours de repos : un tabac !

Publication : La Semaine Sociale Lamy
Réf. :  n°2010, 29/08/2022
Editions : Wolters Kluwer
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Le retour du « travailler plus pour gagner plus » !

Le pouvoir d’achat des français, mis à mal depuis quelques mois, est sans conteste le sujet central de cette rentrée 2022.

Parmi les mesures récemment mises en place par le gouvernement, la monétisation des jours de repos est l’un des dispositifs proposé aux entreprises permettant aux salariés de monétiser des jours de RTT non pris, dans le cadre de divers mécanismes d’aménagement du temps de travail.

Quelle est la nature des jours monétisés ? Quel est leur sort ? (incitations fiscales et sociales, transformation en heures supplémentaires)

Dans son article publié dans la Semaine Sociale Lamy, Michel Morand propose un décryptage de l’article 5 de la loi de finances rectificative pour 2022.

HDV avocats > Publications > Articles

Quand les conditions du travail font le contrat de travail

Article

Monétisation des jours de repos : un tabac !

Publication : La Semaine Sociale Lamy
Réf. :  n°2010, 29/08/2022
Editions : Wolters Kluwer
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Le retour du « travailler plus pour gagner plus » !

Le pouvoir d’achat des français, mis à mal depuis quelques mois, est sans conteste le sujet central de cette rentrée 2022.

Parmi les mesures récemment mises en place par le gouvernement, la monétisation des jours de repos est l’un des dispositifs proposé aux entreprises permettant aux salariés de monétiser des jours de RTT non pris, dans le cadre de divers mécanismes d’aménagement du temps de travail.

Quelle est la nature des jours monétisés ? Quel est leur sort ? (incitations fiscales et sociales, transformation en heures supplémentaires)

Dans son article publié dans la Semaine Sociale Lamy, Michel Morand propose un décryptage de l’article 5 de la loi de finances rectificative pour 2022.

HDV avocats > Publications > Articles

Quand la rigueur s’impose dans la rédaction de conclusions de première instance et de son dispositif

Article

Monétisation des jours de repos : un tabac !

Publication : La Semaine Sociale Lamy
Réf. :  n°2010, 29/08/2022
Editions : Wolters Kluwer
Auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Le retour du « travailler plus pour gagner plus » !

Le pouvoir d’achat des français, mis à mal depuis quelques mois, est sans conteste le sujet central de cette rentrée 2022.

Parmi les mesures récemment mises en place par le gouvernement, la monétisation des jours de repos est l’un des dispositifs proposé aux entreprises permettant aux salariés de monétiser des jours de RTT non pris, dans le cadre de divers mécanismes d’aménagement du temps de travail.

Quelle est la nature des jours monétisés ? Quel est leur sort ? (incitations fiscales et sociales, transformation en heures supplémentaires)

Dans son article publié dans la Semaine Sociale Lamy, Michel Morand propose un décryptage de l’article 5 de la loi de finances rectificative pour 2022.