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La durée du travail

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HDV avocats > 2020 > avril

La durée du travail

Ouvrage

La durée du travail II

Parution : 29 mai 2017
Editions : Wolters Kluwer – Liaisons Sociales Les Thématiques
Co-auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Afin de permettre aux entreprises d’adapter le rythme de travail des salariés à leur activité, le législateur a institué et développé différentes possibilités d’organisation du temps de travail : répartition de la durée du travail sur des périodes supérieures à la semaine, recours au travail de nuit, au travail intermittent, etc. Ainsi, de nombreux aménagements sont possibles par voie d’accord collectif ou, par exception, par décision unilatérale de l’employeur.

Temps complet – Temps partiel – Travail de nuit – Repos et jours fériés : point sur les aménagements possibles et sur les règles à respecter.

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HDV avocats > 2020 > avril

La modification du contrat de travail

Ouvrage

La modification du contrat
de travail

Parution : 23 avril 2018
Editions : Wolters Kluwer – Liaisons Sociales Les Thématiques
Co-auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

La jurisprudence encadre les conditions dans lesquelles l’employeur peut, ou non, imposer au salarié des évolutions dans la relation de travail. La Cour de cassation a consacré la distinction entre une modification du contrat de travail, nécessitant l’accord exprès du salarié, et un simple changement des conditions de travail, que l’employeur peut mettre en œuvre sans requérir cet accord, dans le cadre de son pouvoir de direction. Cette distinction a d’importantes conséquences.

Quel est l’impact de l’accord collectif sur le contrat de travail ? Quelles modifications peuvent-être opérées ? Par quels moyens ? Que faire en cas de refus du salarié ?

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