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Télétravail : comment le mettre en place ou l’optimiser ?

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Télétravail : comment le mettre en place ou l’optimiser ?

Ouvrage

 

Télétravail : comment le mettre en place ou l’optimiser ?

Parution : juillet 2021
Editions : Groupe Revue Fiduciaire
Co-auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Cet ouvrage présente l’ensemble des règles permettant de mettre en place le télétravail ou de l’optimiser, que ce soit par le biais d’un accord collectif d’entreprise, d’une charte élaborée par l’employeur, ou d’un accord de gré à gré conclu entre l’employeur et le salarié.

Il aborde ensuite les modalités de gestion des télétravailleurs au travers de thématiques telles que la durée du travail, la rémunération, les congés, la santé et les conditions de travail de ces salariés. Il évoque aussi ce qui touche à leur surveillance, associé à la gestion des données personnelles. Et il traite enfin des problématiques de management des télétravailleurs.

L’ouvrage est enrichi d’outils pratiques pour venir en appui des employeurs, à savoir des modèles d’accord et de charte, mais aussi un modèle de « clause télétravail » à intégrer au contrat de travail des salariés, et différents modèles de courriers. De même, pour faciliter la lecture des règles présentées dans l’ouvrage, les chapitres sont illustrés par des infographies.

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Procès aux prud’hommes : de la saisine au jugement

Ouvrage

Télétravail : comment le mettre en place ou l’optimiser ?

Parution : juillet 2021
Editions : Groupe Revue Fiduciaire
Co-auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Cet ouvrage présente l’ensemble des règles permettant de mettre en place le télétravail ou de l’optimiser, que ce soit par le biais d’un accord collectif d’entreprise, d’une charte élaborée par l’employeur, ou d’un accord de gré à gré conclu entre l’employeur et le salarié.

Il aborde ensuite les modalités de gestion des télétravailleurs au travers de thématiques telles que la durée du travail, la rémunération, les congés, la santé et les conditions de travail de ces salariés. Il évoque aussi ce qui touche à leur surveillance, associé à la gestion des données personnelles. Et il traite enfin des problématiques de management des télétravailleurs.

L’ouvrage est enrichi d’outils pratiques pour venir en appui des employeurs, à savoir des modèles d’accord et de charte, mais aussi un modèle de « clause télétravail » à intégrer au contrat de travail des salariés, et différents modèles de courriers. De même, pour faciliter la lecture des règles présentées dans l’ouvrage, les chapitres sont illustrés par des infographies.

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Le comité social et économique

Ouvrage

Le comité social et économique

Parution : 28 mai 2020
Editions : Groupe Revue Fiduciaire
Co-auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Ce guide donne toutes les clefs pour procéder à l’élection, pour comprendre le fonctionnement et les missions d’un CSE et pour adopter un CSE « maison » au sein de son entreprise.

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La durée du travail

Ouvrage

La durée du travail II

Parution : 29 mai 2017
Editions : Wolters Kluwer – Liaisons Sociales Les Thématiques
Co-auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Afin de permettre aux entreprises d’adapter le rythme de travail des salariés à leur activité, le législateur a institué et développé différentes possibilités d’organisation du temps de travail : répartition de la durée du travail sur des périodes supérieures à la semaine, recours au travail de nuit, au travail intermittent, etc. Ainsi, de nombreux aménagements sont possibles par voie d’accord collectif ou, par exception, par décision unilatérale de l’employeur.

Temps complet – Temps partiel – Travail de nuit – Repos et jours fériés : point sur les aménagements possibles et sur les règles à respecter.

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La modification du contrat de travail

Ouvrage

La modification du contrat
de travail

Parution : 23 avril 2018
Editions : Wolters Kluwer – Liaisons Sociales Les Thématiques
Co-auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

La jurisprudence encadre les conditions dans lesquelles l’employeur peut, ou non, imposer au salarié des évolutions dans la relation de travail. La Cour de cassation a consacré la distinction entre une modification du contrat de travail, nécessitant l’accord exprès du salarié, et un simple changement des conditions de travail, que l’employeur peut mettre en œuvre sans requérir cet accord, dans le cadre de son pouvoir de direction. Cette distinction a d’importantes conséquences.

Quel est l’impact de l’accord collectif sur le contrat de travail ? Quelles modifications peuvent-être opérées ? Par quels moyens ? Que faire en cas de refus du salarié ?

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Lamy Négociation collective

Ouvrage

Guide pratique :
Le Lamy Négociation collective

Parution : 16 janv. 2020
Editions : Wolters Kluwer
Co-auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Conçu pour les négociateurs d’entreprise et consacré à la négociation collective au sein des entreprises, le Guide pratique – Le Lamy Négociation d’entreprise présente de manière synthétique et opérationnelle les règles de la négociation (périmètre, objet, déroulement, conditions de validité…) avec des modèles d’accords.

Véritable “Guide du négociateur”, cet ouvrage couvre tous les aspects du droit et la pratique de la négociation collective. Il analyse toutes les étapes à respecter (préparation, conduite, conclusion), vous avertit des précautions à prendre et des erreurs à éviter, vous permet de maîtriser les enjeux et de sécuriser vos accords sur le plan juridique.

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Les clés pour négocier un accord d’entreprise 2020

Les clés pour négocier
un accord d’entreprise – 2020

Parution : 16 janv. 2020
Editions : Groupe Revue Fiduciaire
Co-auteur : Michel Morand, Avocat conseil en droit social, HDV Avocats

Chaque entreprise peut construire ses règles sociales : la priorité est désormais donnée à la négociation d’un accord d’entreprise pour être au plus près des acteurs, de leurs préoccupations et de la réalité de chaque entreprise.

Comment négocier un accord d’entreprise ? Quand ? Avec qui ? Avec quelles conditions de validité ? Selon quelle méthodologie et quel calendrier ? Pour quelle durée ?

Cet ouvrage comprend :

  • Un guide intégrant également une partie dédiée aux négociations d’accords particuliers (CSE, Épargne salariale, protection sociale complémentaire, PSE, performance collective, etc.),
  • Des réponses et méthodologies adaptées à tous les profils d’entreprise et à tous les profils de négociateurs (négociateurs « employeur »/ « négociateurs salariés »).

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