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Ouvrages en droit social : contrat de travail
Télétravail : Comment le mettre en place ou l’optimiser ?
Cet ouvrage présente l’ensemble des règles permettant de mettre en place le télétravail ou de l’optimiser, que ce soit par le biais d’un accord collectif d’entreprise, d’une charte élaborée par l’employeur, ou d’un accord de gré à gré conclu entre l’employeur et le salarié. Il aborde ensuite les modalités de gestion des télétravailleurs au travers de thématiques telles que la durée du travail, la rémunération, les congés, la santé et les conditions de travail de ces salariés. Il évoque aussi ce qui touche à leur surveillance, associé à la gestion des données personnelles. Et il traite enfin des problématiques de management des télétravailleurs.
L’ouvrage est enrichi d’outils pratiques pour venir en appui des employeurs, à savoir des modèles d’accord et de charte, mais aussi un modèle de « clause télétravail » à intégrer au contrat de travail des salariés, et différents modèles de courriers. De même, pour faciliter la lecture des règles présentées dans l’ouvrage, les chapitres sont illustrés par des infographies.
Co-auteur : Michel Morand, avocat conseil en droit social, HDV Avocats
Réf. : Ed. Groupe Revue Fiduciaire, juillet 2021
En savoir plusMais aussi…
La modification du contrat de travail (Ed. 2018)
La jurisprudence encadre les conditions dans lesquelles l’employeur peut, ou non, imposer au salarié des évolutions dans la relation de travail. La Cour de cassation a consacré la distinction entre une modification du contrat de travail, nécessitant l’accord exprès du salarié, et un simple changement des conditions de travail, que l’employeur peut mettre en œuvre sans requérir cet accord, dans le cadre de son pouvoir de direction. Cette distinction a d’importantes conséquences.
Quel est l’impact de l’accord collectif sur le contrat de travail ? Quelles modifications peuvent être opérées ? Par quels moyens ? Que faire en cas de refus du salarié ?
Co-auteur : Michel Morand, avocat conseil en droit social, HDV Avocats
- Réf. : Liaisons Sociales – Les Thématiques, avril 2018.
Articles en droit social : contrat de travail
Quand les conditions du travail font le contrat de travail
« La subordination juridique, concept clé du droit du travail, entraîne de nombreux débats doctrinaux et jurisprudentiels quant à son poids sur la qualification de contrat de travail. En effet, l’employeur (personne physique ou morale) n’imagine pas que le lien juridique qui l’unit à une personne qui réalise une prestation moyennant paiement… puisse constituer une relation de travail régie par le code du travail. »
- Réf. : Co-auteur Valérie Bardin, Hebdo RF éd. sociale n°3899, 8 juillet 2021