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Ouvrages en droit social : santé au travail
Santé et sécurité au travail 2024
« La santé au travail est un sujet sensible, qui concerne tous les salariés et toutes les entreprises, petites ou grandes. Ce guide aborde toute la thématique de la santé et la sécurité au travail au regard des rôles de tous les acteurs liés à cette thématique, à savoir l’employeur, le médecin du travail, les SPST, les travailleurs, le CSE et l’inspecteur du travail.
Cet ouvrage est à destination des entreprises, salariés, référent santé au travail, service de santé au travail, médecins du travail, CSE, commission santé et sécurité. »
Auteurs : Michel Blatman, Christophe Mariano, Michel Morand, Sophie Selusi, Florence Vasseur, Pierre-Yves Verkindt.
- Réf. : Editions Groupe Revue Fiduciaire, n°2057, Fév. 2024
Articles en droit social : santé au travail
2024
L’état de santé du salarié doit être neutralisé lors du calcul du salaire de référence
« La prise en considération de l’état de santé lors du calcul du salaire de référence ouvrant des droits aux salariés est discriminatoire. Quel que soit l’objectif visé par le calcul du salaire de référence, les incidences liées à l’état de santé du salarié sur ce calcul doivent être neutralisées. La Cour de cassation affirme à nouveau ce principe qui semble désormais acquis. Mais tout est-il dit ? Loin s’en faut, nous explique ici Michel Morand, à propos de ce nouvel arrêt de la Cour de cassation du 12 juin 2024.»
- Réf. : M. Morand, Semaine Sociale Lamy, n°2104, 9 sept. 2024
2022
La loi sur le pass vaccinal met en exergue la prévention des risques liés à la Covid-19
« La loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique, publiée au JO du 23 janvier 2022, n’est pas sans soulever des questionnements, notamment concernant les principes généraux de prévention à respecter par l’employeur afin d’éviter tout risque d’exposition à la Covid-19. Si beaucoup se sont focalisés sur la mesure de prévention que peut constituer le télétravail, le texte est en réalité bien plus large. »
- Réf. : S. Bacigalupi – E. Tournaire – RF MyActu, 3 fév. 2022
2021
Pass sanitaire et obligation vaccinale : incohérences et incertitudes
« Après de nombreuses péripéties et de nombreux revirements, notamment par la suppression de la possibilité qui était initialement donnée à un employeur de pouvoir licencier un salarié après un certain délai s’il ne respectait pas l’obligation de présenter un passe sanitaire, le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire a été définitivement adopté le dimanche 25 juillet par le Parlement.
Toutefois sans doute en raison d’une procédure parlementaire particulièrement accélérée et précipitée, ce dernier n’est pas sans soulever, au regard du droit du travail, de nombreuses incohérences et incertitudes, qui restent à ce jour en suspens dont certaines d’entre elles pourraient être censurées par le Conseil constitutionnel. »
- Réf. : S. Bacigalupi – E. Tournaire, RF MyActu, 5 juil. 2021